Livret de formation – Santé et Sécurité au Travail au sein du CSE
Catégorie : Comité Social et Économique
Les supports de formation pour le CSE
Les supports de formation pour le CSE permettent de remplir au mieux les missions et de défendre les intérêts des salariés de l’entreprise.
Les documents du CSE s’adressent, dans un premier temps, aux membres de la délégation du personnel du Comité Social et Économique présents au sein des entreprises ayant un effectif de 11 à 300 salariés.
Puis, dans un second temps, ces documents s’adressent aux membres composant la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT), au sein des entreprises ayant un effectif de plus de 300 salariés, mais également aux différents acteurs de la prévention des risques professionnels. Dans les deux cas, ce manuel a pour vocation de permettre à ses lecteurs de comprendre et de maîtriser le rôle et les missions du CSE en matière de Santé et de Sécurité au Travail.
Les supports pédagogiques du CSE
Les supports pédagogiques (CSE) du Comité Social et Économique ont pour mission d’améliorer la santé et la sécurité au travail : le CSE est chargé de veiller à la santé et à la sécurité des salariés de l'entreprise. Une formation permet de mieux comprendre les risques professionnels, les règles de sécurité et de prévention, ainsi que les obligations légales en matière de prévention, les procédures d'alerte et de protection, ou encore les différents acteurs de la prévention (médecin du travail, etc.).
C'est là qu'intervient la formation des membres du CSE (documentation). En effet, une formation en ligne adaptée permet aux membres du CSE de mieux comprendre les enjeux économiques de l'entreprise, les règles de la négociation collective, les obligations légales en matière de santé et de sécurité au travail, ou encore les différents dispositifs d'aide aux salariés (formation professionnelle, chômage partiel, etc.).
Le Comité Social et Économique (CSE) est une instance représentative du personnel mise en place dans les entreprises de plus de 11 salariés depuis la réforme du droit du travail de septembre 2017. Cette instance fusionne les anciennes instances de représentation du personnel : le Comité d'entreprise (CE), les délégués du personnel (DP) et le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT).
Afin de remplir au mieux ses missions, le CSE doit être formé et informé sur de nombreux sujets, en particulier les enjeux économiques de l'entreprise, les problématiques de santé et de sécurité au travail, etc. Pour cela de nombreux supports de formation sont composés, tels que :
- Le livret comité social d'entreprise de formation pour que le stagiaire puisse avoir un support sur lequel s’appuyer après sa formation.
- Le support pédagogique CSE tel que le fichier PowerPoint MémoForma qui comprend les différents types de CSE (de 11 à plus de 300 salariés) pour établir une formation complète.
- Les formations en ligne (CSE) proposées aux membres du CSE peuvent être dispensées en présentiel, en e-learning ou en blended learning (combinaison de présentiel et d'e-learning).
Le contenu des supports de formation (agréés CSE et CSSCT)
Tous les supports de formation (agréés CSE et CSSCT) ont le même contenu mais adapté au nombre de salariés de l’entreprise.
Notre documentation CSE se compose de 2 grands chapitres :
Santé et Sécurité au Travail
- Les définitions des AT et des MP
- Les statistiques des Accidents du Travail
- Les statistiques des Accidents de Trajet
- Les statistiques des Maladies Professionnelles
- Les formalités administratives
- Les indicateurs statistiques
- Les risques liés à l’activité professionnelle causant un AT
- Les risques liés à l’activité pouvant provoquer une MP
- Les conséquences des AT et des MP
- Les processus menant à l’AT et à la MP
- Les 9 principes généraux de la démarche de prévention
- Le Compte Professionnel de Prévention (C2P)
- Les dispositions réglementaires
- L’évaluation des risques professionnels
- Les documents accessibles au CSE
- Les acteurs de la prévention des risques professionnels
Comité Social et Économique
- La mise en place du CSE
- Les rôles et les missions du CSE
- La composition du CSE
- Les réunions du CSE
- Les moyens d’un CSE
- Le CSE sur le terrain
- L’arbre des causes
- Les formations
- La sécurité incendie
- Les EPI (Équipements de Protection Individuelle)
- Le règlement intérieur
- Composition de la trousse de secours
- Signalisation
- Lexique/index
- Quiz
